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Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du Site : éditeur et hébergeur du Site

Le présent site Internet accessible à l’adresse https://esapache.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société ESAPACHE, société à responsabilité limitée, au capital social de 1.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Tarascon sous le numéro 891 897 944, dont le siège social se situe 290 Chemin Saint-Jacques-13980 Alleins, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR60891897944, ci-après (« ESAPACHE »).

Tél. : 06.83.13.20.18
Email : joris@esapache.fr

Le Manager e-commerce est Joris GILLES en sa qualité de Gérant.

Site internet hébergé par : OVH FRANCE
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France

Tél. : 09.71.10.10.10

2. Propriété intellectuelle

La structure générale du Site ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de ESAPACHE.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du Site ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l’autorisation expresse et préalable de ESAPACHE est interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Toutes les données et informations présentes ou accessibles par le Site ne peuvent en aucun cas être reprises et utilisées à d’autres fins que la consultation privée par l’utilisateur directement connecté sur le Site. ESAPACHE est particulièrement vigilante et engagera toute action appropriée contre toute reprise quelconque effectuée en violation des droits de propriété intellectuelle et/ou de la loi et/ou des conditions générales du Site.

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3. Liens hypertexte

Les liens hypertextes présentés sur le Site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de ESAPACHE.
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4. Responsabilité

ESAPACHE s’efforce de vérifier l’exactitude et l’actualisation des informations mentionnées sur le Site et se réserve le droit de les mettre à jour, de les modifier ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.

ESAPACHE n’assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du Site.
ESAPACHE pourra être amenée à interrompre à tout moment l’accès au Site pour des raisons techniques, et cela sans avertissement préalable.
ESAPACHE ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d’un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation du Site.

5. Loi applicable

Le Site est régi par la loi française.

6. Crédits

CONCEPTION :
Joris GILLES
290 Chemin de St Jacques
joris@esapache.fr